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Publié par Nathalie Guignard08 septembre 2009 dans Automobile
je me suis fait arrêter ce matin et je dois attendre un courrier du tribunal, et on me dit que je risque une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans ! ça me parait beaucoup.
SVP rassurez-moi !
non simplement votre permis sera allégé de 4 points et votre porte monnaie de 90 euros si c'est kla premiere fois mais il ne faudrait pas réiterer ça trop souvent.a bon entendeur!
Réponse de Damien Coursol 31 octobre 2009 à 12h45
non le code de la route dit que c'est 4 points de retirés et une amende ,
Réponse de Denis Schmitt 28 octobre 2009 à 09h59
bonjour ,
non ,seulement des points en moins et une amende,pour le passage au tribunal il faut plusieurs infraction,mais il faut aller voir sur internet dans retrait des points et tout est expliquer.
Réponse de Patrice Loizeau 11 septembre 2009 à 06h46
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nn
Réponse de Claud Geyv 10 septembre 2009 à 20h31
Bonjour à vous.
Pour répondre à votre question, l'infraction au passage à un stop sans un arret imposé est puni de 90 euros d'amende et de 4 points d'enlevés sur votre permis de conduire.
Sur la procedure, celle-ci est une procédure dite simple, amendre forfaitaire minorée(cas 4 bis), donc 90 euros et le retrait des points, le code de la route prévoit en effet, LORS d'un éventuel passage au tribunal de Police, une suspention du permis de conduire d'une durée de 3 ans maximum.
Dans les cas réels et pas en supposition ! dans votre cas, avez vous au moins!déjà, un! signé et reconnue l'infraction? si oui ! vous n'aurez que l'amende du timbre amende a regler et un retrait de 4 point maxi par la préfecture.
Si vous n'avez pas signé ou fait un refus de reconnaitre l'infraction, vous recevrez une convocation au tribunal de Police pour y conparettre afin de vous soumettre votre infraction , cela se passe souvent dont de plus mauvaises conditions car hormis le refus de reconnaitre l'indraction et meme en primo infraction (ce qui est votre cas) le magistrat est souvent moins tolérant.
Dans tout les cas, je n'ai jamais vue jusqu'a maintenant plus de 30 jours de suspention de permis de conduire pour un cas similaire.
Je vous souhaite bon courage.
Philippe.
Réponse de Philippe Peralta 10 septembre 2009 à 00h16
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Bonsoir Nathalie. Au delà de ce que disent à juste titre nos amis Olivier (s) je souhaite vous rassurer un peu en disant que le Tribunal va prendre en concidération toutes les circonstances de votre " délit " au code de la route,qui est manifeste ! c'est la première fois, vous n'étiez pas en état d'ébriété, il n'y avait personne, votre vitesse n'était pas exessive etc ...le gendarme a fait son métier en verbalisant, le juge fera le sien en appréciant la faute à sa juste valeur !. Par prudence, voyez avec votre assurance dans le cadre défense recours, vous pouvez vous faire assister par un avocat pris en charge par la compagnie, il suffit de les contacter pour leur demander . La comparution devant le Tribunal est stressante, mais instructive, surtout si vous passez en dernier car tout le monde est convoqué à la même heure, et vous pouvez vous faire accompagner par un proche ...Je signale quand même à nos amis que j'ai passé mon permis en 1973, donc ils n'étaient pas nés, vous non plus, que j'ai conduit dans beaucoup de pays, y compris à gauche, et que j'ai toujours mes 12 points d'origine! ni aucun accident ! et je ne m'appelle pas Loeb ou Alonzo ! je n'ai pas eu de chance non plus, j'ai respecté la Loi et j'ai fait gaffe , on verra bien demain , car personne n'est évidement à l'abri! Attendez vous bien sur à une amende et à quelques points en moins ! amicalement !
Réponse de Patric Dentel 09 septembre 2009 à 23h16
olivier soyont sérieux n'as tu jamais et ceux par inavertance mis ta vie et celle des autre usager par manque de concentration ou une sptupide erreur ou un simple oublie parceque tu était dans la lune voyont cette dame ne c'est pas arreter au stop qui je l'espere était non voulue de sa part elle va payer une forte amende et 4 point la punition est semble t-il assez sévère tu ne trouve pas effectivement je te l'accorde ce manque de concentration aurais pu lui couter plus chère a elle et au autre mais ce n'est pas le cas alors arretons de la culpabiliser
Pour info hier soir sur une chaine de la TNT il passait un reportage sur les accident de la route il y a de poid de mesure tu vois un mec a griller un feu rouge en ville n'as meme pas essayer de freiner aucune trace de freinage au sol il roulait a vive allure (+100km/h) et tentative de fuite bilan une gamine a été procheter a 17 metre 8 jours de coma 1 ans de réeducation le mec lui ne c'est même pas presenter a l'audience requisitoire de l'avocat général 2 ans de sursi et 500 euro d'amende meme pas de suspension de permis c'est grave non
que la tu vois elle a oublié (c'est grave je l'accorde) de s'arreter ou a fait comme on le dit un stop non marqué et tu voudrais lui en metre plein la tronche
enfin le principal est que tout vas bien pour elle et les autre usager et que ce manque de concentration n'as rien engendré ormis une amende et retrait de point voir une supention c'est deja assez meme si il faudra a l'avenir qu'elle fasse attention je le rappel pour elle c'était la premiere foie et il me semble plus pas etourderie que fais expres
Réponse de Olivier Masson 09 septembre 2009 à 18h08
Olivier, je suis motard aussi et je considères que c'est au motard de tripler sa propre sécurité, il ne faut pas compter sur l'attention des automobilistes car on e conduit pas une moto comme une voiture, mais seul les motards peuvent comprendre cela....Natahlie a grillé un stop , oui bon ca arrive à tout le monde, maintenant ce n'est pas comme si elle roulait à 200 kms/h, a moitié saoule en centre ville et qu'elle s'était envolé 5 stops à la suite tous feux éteints! Un peu de nuance messieurs svp....
Réponse de Aurelien Pristas 09 septembre 2009 à 16h31
La réponse d'éric fleure bon la démagogie.....Qui n'a jamais grillé un stop, un feu ou dépassé la limite de vitesse?Personne ou alors un menteur.....
Réponse de Aurelien Pristas 09 septembre 2009 à 14h40
un Stop est l'équivalent d'un Feu rouge.
si vous jouez avec votre vie c'est une chose mais vous n'êtes pas seul ou seules au monde.
tant que les individus ne comprendont pas que un véhicule est une arme dangereuse et que des règles sont a respecter rien de bon ne peut sortir à argumenter.
il est aussi dans votre cas nécessaire d'étudier la situation précise au jour et à l'instant de l'effraction.
1:avez vous oublié de marquer un temps d'arrêt à un stop en pleine campagne avec complete visibilité? 2 avez vous omis de respecter les regles du code de la rote en risquant de mettre en danger votre vie ou celle d'autrui? 3 le carrefour en question est t il si dangereux que un sens giratoir ou un stop serait necessaire et pourquoi les pouvoirs publiques n'ont rien fait pour améliorer la situation.
4 est ce un excés de zelle ponctuel pour raison financielle dans la commune ou vous vous trouvez.
5 ou etes vous du genre à ne jamais appliquer les règles pensant que c'est pour les autres et pas pour vous aussi? sincèrement votre Oneric
Réponse de Eric Oneric Eric Retraité Bspp 09 septembre 2009 à 12h30
aurelien ce n'était ni avec mon scénic ni avec ma c5 rire ..........
Réponse de Olivier Masson 09 septembre 2009 à 11h05
tu sais aurelien je me suis fais choper et c'était la premiere fois bilan 2 semaine de suspension 1500€ d'amende attention je ne dis pas que cela était immériter loin de la j'ai jouer j'ai perdu la seule chose que je trouve inamissible c'est que sous couvert de sécurité routière on vous radarise sur une autorout deserte et que l'on vous traite comme un criminelle et oui 200km/h au lieu de 130 km/h je suis en tort il n'y a pas photo la dessu rien a dir par contre une autoroute vide aucun usager dessu vue l'heure je suis plus dangereus qu'un caisseux en ville qui passe a 80km/h devant une école primaire mais la il n'y a jamais les force de l'ordre non sa rapporte plus sur une autoroute voila le bilan sous couvert de sécuriter routiere on vous ponctionne sans relache
et oui je pense qu'elle va prendre ses point et son amende mais je ne serais pas si sur qu'elle ne prenne pas tout de meme une legere suspension qui serais tres sevére toute de même
cordialement
Réponse de Olivier Masson 09 septembre 2009 à 11h00
Oui ca c'est la théorie, dans la vraie vie elle n'aura évidemment pas de suspension, surtout vu que c'est la 1ère fois.....
Réponse de Aurelien Pristas 09 septembre 2009 à 10h51
je suis désoler nathalie de pouvoir te rassurer je ne jeterais pas la pierre non plus en te disant il fallait faire attention et etre consenttré cela arrive a tout le monde mais tres franchement je pense que tu auras le retrait de 4 points plus l'amende quand a la suspenssion de permi je n'y crois pas ou alors 15 jours peut etre mais pas plus a moin que les consigne plus ferme soit passé
bon courage et ne te prend pas trop la tête cela arrive a tout le monde tu n'est pas une criminelle ni une voleuse tu ne seras pas ficher au grand banditisme
la prochaine fois fait plus attention car généralement c'est la loi des séries comme on dit alors bonne route a toi
Réponse de Olivier Masson 09 septembre 2009 à 10h00
malheureusement Aurélien tu te trompe voila le risque encourue pour ce genre d'infraction
Non-respect de l’arrêt au feu rouge,
au stop ou au cédez le passage 135 E 4 pts suspension de 3 ans
tout est dit mieux vos etre un criminel toutefois si vous n'avez pas de "casier routier" comme on pourrait le dir vous risquer simplement l'amende et les 4 points
Aurélien tu peux aller sur le site de la sécurité routière.gouv et tu veras toute les sanction encourrue pour chaque infraction et cela fait froid dans le dos
Réponse de Olivier Masson 09 septembre 2009 à 09h49
Purquoi pas la prison non plus? Mais non ils vont vous enlever quelques points et quelques centaines d'euros d'amendes, c tout, ce qui est bizzarement déjà bcp plus que si vous aviez fracassé la tête d'un pauvre inconnu dans la rue! Ah douce france....
Réponse de Aurelien Pristas 08 septembre 2009 à 15h09
